Commune de Fahy

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Histoire

Fermeture estivale du bureau communal
du lundi 18 juillet au lundi 15 août 2022

Accueil

Documents

PDR - Communiqué de presse
Plan directeur régional
PDR - Rapport explicatif et de conformité
PDR - Questionnaire pour la consultation
Présentation démarche SmartVillages
Dates de collecte des déchets spéciaux
Brochure Fahy Historique
Tarifs de location du bâtiment polyvalent
Mémo déchets
Organigramme SIS Haute-Ajoie Centre
Horaire Bibliobus 2022
Aides financières Coronavirus

PV Assemblées

PV de l'assemblée du 23.02.2022
PV de l'assemblée du 23.02.2022 - Annexe 1 - Taxes
PV de l'assemblée du 23.02.2022 - Annexe 2 - Budget de fonctionnement
PV de l'assemblée du 23.02.2022 - Annexe 3 - Budget d'investissement
PV de l'assemblée du 05.07.2021
PV de l'assemblée du 05.07.2021 - Annexe 1
PV de l'assemblée du 16.12.20
PV de l'assemblée du 01.09.20
PV de l'assemblée du 17.12.19
PV de l'assemblée du 02.07.19
PV de l'assemblée du 18.12.18
PV de l'assemblée du 27.08.18

Formulaires

JURAC - Demande de permis de construire
Demande de bourse
Annonce de chien
Arrivée dans la commune
Changement adresse
Changement de propriétaire de chien
Questionnaire pour étrangers
Demande d'autorisation de faire venir les membres de la famille
Autorisation de sortie du territoire Suisse

Règlements

Règlement abri forestier
Règlement sur les chiens
Règlement sur les constructions
Règlement d'organisation
Règlement de la défense de incendies
Règlement des eaux
Règlement sur la gestion des déchets
Règlement sur les élections communales
Règlement sur les taxes de séjour
Règlement tarifaire sur la gestion des déchets
Règlement sur le repos dominical
Règlement sur la gestion des chemins
Règlement sur la location des terrains agricoles

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